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Droit et devoir de Memoire
16 août 2020

La FRANCE oubliiee du Conseil des ministres pour ces violences policieres sous l heure d'ete des vaincus de 1945

L IGPN ment sous l heure d’été de petain 1942
L IGPN ment sous l heure d’été de petain 1942
L IGPN ment sous l heure d’été de petain 1942
L IGPN ment sous l heure d’été de petain 1942
L IGPN ment sous l heure d’été de petain 1942
L IGPN ment sous l heure d’été de petain 1942
L IGPN ment sous l heure d’été de petain 1942
L IGPN ment sous l heure d’été de petain 1942
L IGPN ment sous l heure d’été de petain 1942
L IGPN ment sous l heure d’été de petain 1942

COMMISSION EUROPÉENNE
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA JUSTICE ET DES CONSOMMATEURS
Direction C - Droits fondamentaux et état de droit
Unité C2 - Politique des droits fondamentaux
Chef adjointe d'unité

Commission européenne, 1049 Bruxelles, BELGIQUE - Tél. +32 22991111
E-mail: JUST-C2-CHARTE@ec.europa.eu

Bruxelles, le
JUST/C2/DG/ts/(2019)2316143s
M. Erick Labrousse
labrousse.erick@gmail.com

Monsieur,Labrousse Erick

Je vous remercie pour votre lettre en date du 1 avril 2019 adressée à la Commissaire
Mme Vera Jourova, dans laquelle vous mentionnez votre indignation concernant les
exactions que vous alléguez ont été commises par WWF en matière des droits de
l’homme et vous exprimez votre opinion sur l’absence de respect des droits de l’homme
par le gouvernement français.
En tant que chef adjointe d’Unité chargée de la politique des droits fondamentaux au sein
de la Commission, j’aimerais attirer votre attention sur le fait qu’en vertu des traités sur
lesquels se fonde l’Union européenne1

, la Commission européenne ne dispose pas des
compétences générales requises pour intervenir auprès des États membres dans le
domaine des droits fondamentaux. Elle ne peut agir de la sorte que dans un cas relevant
du droit de l’Union européenne.
Or, les informations que vous fournissez dans votre lettre ne nous permettent pas de
conclure que la question que vous évoquez présent un lien avec le de l’Union. C’est
pourquoi je suis au regret de vous informer que la Commission européenne n’est pas en
mesure de donner suite à votre lettre.
Je vous prie de croire, Monsieur, à l’assurance de ma considération distinguée.

Georgia Georgiadou

 Monsieur Labrousse,Erick

La Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe, Dunja Mijatović, a bien reçu votre message et m'a chargé de vous répondre.

Le bureau de la Commissaire aux droits de l’homme est une institution indépendante au sein du Conseil de l’Europe, dont la mission est de promouvoir le respect effectif des droits de l’homme en Europe. Pour ce faire, la Commissaire adresse des rapports, recommandations et avis au Comité des ministres  et à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, ainsi qu’aux autorités des 47 Etats membres du Conseil de l’Europe. Cependant, la Commissaire ne peut, en vertu de son mandat, recevoir et traiter des plaintes individuelles. Cela signifie qu'elle n'a pas le pouvoir de sanctionner les propos prêtés au Président français ainsi que vous le lui demandez.

De manière générale, la Commissaire est néanmoins très attentive à l’impact particulier des discours de haine proférés dans la sphère politique. Ainsi que son prédécesseur l'a souligné dans le rapport de 2015 faisant suite à sa visite officielle en France, il est essentiel que les responsables politiques non seulement condamnent fermement ces actes et ces discours, mais aussi s’abstiennent de recourir à une rhétorique qui stigmatise certains groupes sociaux, tels que les migrants, les gens du voyage ou encore les Roms, car cela déclenche plus d'intolérance et conduit à la banalisation du racisme dans la société.

Vous pouvez accéder à ce rapport en cliquant sur le lien suivant: https://rm.coe.int/ref/CommDH(2015)1

Cordialement,

Matthieu Birker
Adviser / Conseiller
Office of the Commissioner for Human Rights
Bureau de la Commissaire aux droits de l’homme
Council of Europe / Conseil de l'Europe

Les 16 et 17 juillet 1942, 9 000 policiers et gendarmes français montrent aux autorités allemandes de quoi ils sont capables lors de la rafle du Vél d'Hiv. Durant l'Occupation, du simple gardien de la paix au préfet, les fonctionnaires français vont appliquer avec zèle la politique des Allemands, devançant même parfois leurs exigences.

Gilets jaunes»: «Pas de violences policières», selon l’IGPN

Depuis le mois de novembre, la centaine d’enquêteurs de l’IGPN ne chôme pas. En 7 mois, 555 signalements lui ont été transmis, donnant lieu à 265 enquêtes. Et pourtant, malgré les blessures graves occasionnées sur des manifestants pendant la crise des «gilets jaunes», aucun policier n’a été pour le moment suspendu, tandis que les condamnations des premiers n’ont pas traîné dans les tribunaux.

«Je réfute totalement le terme de violence policière», commente la patronne de l’IGPN, Brigitte Jullien, dans Le Parisien , qui justifie sa position et la différence de traitement par la situation asymétrique dans laquelle se trouvent manifestants et policiers: «Quand on participe à une manifestation non déclarée et qu’on commet des exactions, qu’on est interpellé en flagrant délit, il est logique que l’on passe rapidement devant le tribunal.» En revanche, la loi confère au policier «le droit de recourir à la force […] Il faut déterminer si cet usage est légitime et proportionné», ce qui prend davantage de temps.

Le 23 avril 1941 voit la naissance de la police nationale. Auparavant, les agents étaient municipaux. Au sein du ministère de l’intérieur est créée la Direction générale de la police nationale, elle-même ­divisée en trois entités : la police judiciaire, les renseignements ­généraux, la sécurité publique. Une organisation qui perdure des décennies plus tard

L'Europe et l'ONU condamnent l'usage «disproportionné» de la force par la police

Dans cette résolution, votée jeudi, les députés européens ont «dénoncé le recours à des interventions violentes et disproportionnées de la part des autorités publiques lors de protestations et de manifestations pacifiques».

Le Conseil de l’Europe exige que la France suspende l’utilisation du LDB

A l'instar de nombreuses organisations, comme l'observatoire des violences policières, le conseil de l'Europe à condamné l'usage des LBD 40 par les forces de l'ordre dans son rapport publié le 26 février.

Le conseil de l’Europe, qui regroupe des représentants des 47 états membres de l’union européenne, a publié un rapport sur le mouvement des gilets jaunes dans lequel il condamne l’usage du LBD 40. L’arme, symbole de la militarisation de la police et des violences policières, blesse et mutile depuis des années, mais cela a pris une autre ampleur depuis le début du mouvement des Gilets Jaunes. Le rapport condamne également les autorités judiciaires qui ont trop recours aux comparutions immédiates et dénonce les nombreuses interpellations non légitimes. Le conseil de l’Europe désigne ces pratiques comme des entraves aux libertés d’expression et de réunion.
En ce début d'été 1940,  sous l'heure d'été de la collaboration sur les quais de la seine à Paris, des policiers en civil font la chaîne pour transporter des centaines de cartons à bord de deux péniches amarrées sur les berges du fleuve. Le préfet Roger Langeron, qui supervise les opérations, est inquiet : ce sont les dossiers de la préfecture qu'il fait évacuer, dans l'urgence, de peur qu'ils ne tombent entre les mains des Allemands. Après 48 heures de déménagement, le mercredi 12 juin 1940, deux jours avant l'entrée des troupes du troisième Reich dans la capitale, les péniches prennent la direction du sud de la France. Hélas, à moins de 10 kilomètres de là, l'explosion accidentelle d'un bateau de munitions bloque l'écluse de Bagneaux-sur-Loing (Seine-et-Marne) ! Une des deux péniches, contenant les archives politiques des renseignements généraux, parvient à passer, mais la seconde, qui emporte les dossiers relatifs aux étrangers, est coincée. En désespoir de cause, les inspecteurs amarrent leur bateau à l'écart et tentent, tant bien que mal, de le dissimuler. Les Allemands le découvrent pourtant à la mi-juillet. Après un mois passé dans l'humidité, les archives sont détrempées, voire moisies. Qu'importe: les occupants réquisitionnent des dizaines de fonctionnaires pour sécher et recopier les documents. Résultat : près d'un million de dossiers et trois millions de cartes de renseignements tombent entre les mains de l'ennemi. Bien contre leur gré, les policiers français viennent de fournir un formidable outil aux autorités allemandes : un fichier qui leur permettra de compter et localiser les étrangers, et notamment ceux d'entre eux qui sont juifs.

Homosexualité et alcoolisme sont dans le collimateur

Le préfet Langeron paie cher sa bravoure. Il est arrêté par les Allemands le 24 janvier 1941, et destitué un mois plus tard alors qu'il est toujours détenu. Dans la foulée, 64 fonctionnaires de police sont mis à la retraite d'office, 101 relevés de leurs fonctions, 112 sont mutés ou simplement avertis. Et les autres, l'immense majorité des policiers français ? Pour la plupart, ils restent en place, dans l'expectative, attendant leurs nouveaux ordres. Ceux-ci ne vont pas tarder.

Concrètement, le policier de base change très vite de métier : on ne lui demande plus de régler la circulation. En revanche, il doit désormais mettre en œuvre les mesures décidées par l'Etat français, sous la pression ou non des occupants. Il apprend à confisquer les postes de radio, faire respecter le couvre-feu et appliquer les lois anti-juives du régime de Vichy, édictées à l'automne 1940. Dans le métro, il s'assure que les juifs montent bien dans le wagon de queue qui leur est réservé. Dans les commissariats, il tient des permanences pour les enregistrer... Par ailleurs, le maréchal Pétain entend aussi faire respecter l'ordre moral. Depuis qu'il a remplacé la devise «Liberté, Egalité, Fraternité» par celle de «Travail, Famille, Patrie», des directives ont été données aux policiers afin de lutter contre l'alcoolisme, l'homosexualité ou encore l'adultère, autant de tares qui, selon le Maréchal, «affaiblissent la race».

En 1942, plus de 8000 affaires d'adultère sont instruites

Sur le terrain, policiers et gendarmes se concentrent donc sur les affaires de mœurs. De nombreux prisonniers de guerre, retenus en Allemagne, écrivent aux procureurs pour se plaindre de l'inconduite supposée de leur épouse pendant leur détention. On délivre aussitôt une commission rogatoire, demandant qu'on se rende chez la dame accusée, à l'aube, pour y recueillir les éléments constituant éventuellement une «ambiance d'adultère» (tenue légère, empreintes de deux corps dans la literie, chaleur des draps). Si le commissaire peut obtenir des aveux, c'est encore mieux. Les procès-verbaux n'excèdent pas dix lignes, qui suffisent à envoyer des épouses de plus en plus nombreuses devant les tribunaux : on comptait, en 1938, environ 3000 procès d'adultère. En 1942, avec le nouvel ordre moral, il y en a plus de 8000 !

Le 20 janvier de cette année-là, dans la grande salle du Palais de Chaillot, à Paris, la Musique des gardiens de la paix entonne «La Marseillaise», sous l'œil réjoui de Pierre Pucheu, ministre de l'intérieur de Vichy. Puis on lit le serment d'allégeance au maréchal Pétain: «Je jure fidélité à la personne du chef de l'Etat en tout ce qu'il commande dans l'intérêt du service, de l'ordre public et pour le bien de la patrie. » Trois mille policiers - délégués de la Garde de Paris, de la police nationale et de la Préfecture de police lèvent alors le bras droit. Trois mois plus tard, en avril 1942, un nouvel homme arrive à la tête de la police nationale. René Bousquet a 33 ans et de grandes ambitions. Le 18 juin, il écrit à Karl Oberg, le chef des SS en France: «Vous connaissez la police française. Elle a sans doute ses défauts, mais aussi ses qualités. Je suis persuadé que, réorganisée sur des bases nouvelles et énergiquement dirigée, elle est susceptible de rendre les plus grands services.»  sous l heure d’ete de petain 1942 pour la zone libre

Fernand David, le flic qui adore «chasser le rouge»

Bousquet, qui concentre entre ses mains la quasi-totalité de la machine policière, veut montrer aux Allemands que son administration peut être moderne et efficace. Il inaugure des écoles où sont enseignées l'identification d'un suspect de face ou de profil, les filatures, les planques... Il augmente aussi les recrutements. La police attire de nombreux chômeurs mais aussi, à partir de février 1943, tous ceux qui souhaitent éviter le STO puisque cette administration offre une dispense automatique aux personnes qui la rejoignent. Au plus fort de la collaboration, les effectifs atteignent 120 000 hommes. Du jamais vu. Dans le même temps, on compte moins de 3000 policiers allemands sur le territoire.

Cette main-d'œuvre fraîchement embauchée peut rêver de promotions rapides. Car l'époque et le contexte sont propices aux carrières fulgurantes. Si on ne s'embarrasse pas trop de scrupules et qu'on choisit le bon service, on peut facilement sauter les échelons. Les Brigades spéciales - créées dès 1941 au sein des RG par Pierre Pucheu - constituent l'un des meilleurs ascenseurs pour l'avancement. Ces unités sont réputées autant pour leurs salaires élevés que pour leurs méthodes brutales. Un mélange dans lequel certains se retrouvent parfaitement. Ainsi, Fernand David, entré en 1932 dans la police parisienne comme secrétaire de commissariat. L'Occupation lui offre de diriger, à partir de 1942, la Brigade spéciale n°1, chargée de la traque anticommuniste. Et pour lui, dès qu'il s'agit de «chasser le rouge», tous les moyens sont bons. Il encourage ses hommes à pratiquer le passage à tabac et la torture. Chaque jour, le policier va prendre ses ordres auprès de la Gestapo. A l'occasion, il fanfaronne dans les couloirs: «Fernand David, 34 ans et commissaire principal !»

Les Groupes mobiles de réserve s'occupent des sales besognes sous l heure d’ete de 1940

Le travail de police devient presque entièrement politique. Dans les rues, les enquêteurs des RG se mêlent à la population. En civil, ils font la queue devant les magasins d'alimentation, espionnant les propos anti-allemands. Déguisés en postiers, en employés du gaz ou en ouvriers, ils organisent des filatures qui durent des semaines, parfois des mois, avant de déclencher un coup de filet. L'exécution des basses œuvres est plus particulièrement réservée aux Groupes mobiles de réserve (GMR). Les premières unités voient le jour à Marseille, Bordeaux, Toulouse, Perpignan et Carcassonne avant d'être implantées sur tout le territoire. René Bousquet en fait l'un des fers de lance de la terreur. Composés de gardiens de la paix, mais aussi d'anciens militaires laissés sur le carreau après la défaite, les GMR compteront jusqu'à 40 000 hommes, affectés à toutes les sales besognes. Sans beaucoup d'états d'âme, ils encadrent les rafles, traquent les résistants. Et quand on l'exigera d'eux, ils basculeront vers l'action armée, engageant le combat avec la résistance dans de véritables batailles rangées, par exemple contre les maquisards du plateau des Glières (Haute-Savoie) en janvier 1944 sous l'heure d’ete de la zone occupée. 7 juillet 1942 : dans le bureau parisien du SS Theodor Dannecker, un des chefs de la Gestapo, sont réunies toutes les têtes pensantes de la police française. Sont là, entre autres, Jean Leguay l'adjoint de Bousquet, Emile Hennequin, directeur de la police municipale, et André Tulard, chargé des questions juives. C'est dans le service de ce dernier, au premier étage de la préfecture de police de Paris, qu'arrivent quotidiennement des dizaines de dénonciations, pas forcément anonymes, et des centaines de déclarations spontanées. Sous la direction de Tulard, des équipes de policiers exploitent cette moisson de renseignements, améliorant et mettant sans cesse à jour le fichier central qui va servir à préparer la grande rafle actée ce 7 juillet sous l heure d’ete de la zone occupee  Elle a été décidée quelques jours plus tôt par rené Bousquet et Karl Oberg. Et tout le monde collabore en vue de la plus grande efficacité possible. Tulard fournit donc les fiches ; Hennequin rédige le communiqué destiné aux «équipes d'arrestation»: «Chaque équipe sera composée d'un gardien en tenue et d'un gardien en civil ou d'un inspecteur des renseignements généraux ou de la Police judiciaire. Les gardiens et inspecteurs, après avoir vérifié l'identité des Juifs qu'ils ont mission d'arrêter, n'ont pas à discuter les différentes observations qui peuvent être formulées par eux ; ( ...) Les opérations doivent être effectuées avec le maximum de rapidité, sans paroles inutiles et sans aucun commentaire.» Les 16 et 17 juillet 1942, 9 000 policiers et gendarmes français montrent aux autorités allemandes de quoi ils sont capables : selon la préfecture, lors de la rafle du Vél d'Hiv, le nombre d'arrestations s'élève à 13 152 personnes à Paris. Dans le reste de la France, on assiste à ces mêmes coups de filet gigantesques. A Montargis, la rafle se déroule en plein 14 juillet, sans crainte de choquer l'opinion. A Nancy, en revanche, la rafle du 19 juillet 1942 est un échec. La faute à sept policiers qui ont refusé d'obéir aux ordres. La veille de l'opération, Edouard Vigneron, chef du service des étrangers, et six de ses collègues se sont en effet réparti les fiches des personnes devant être arrêtées afin d'aller les avertir. Vigneron, resté au poste de police, couvre ses collègues. Ces derniers font du porte à porte et préviennent les juifs menacés: «Ce soir, ne dormez pas chez vous.» Ils leur demandent aussi de prévenir d'autres familles. A midi, les sept policiers déjeunent ensemble et font le point, cochant les fiches de ceux qu'ils n'ont pu avertir. Puis ils repartent en ville achever leur mission de sauvetage. Le lendemain, les Allemands préfèrent renoncer à faire partir le convoi pour Auschwitz : il n'y a pas assez de personnes interpellées.

 

sante

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Commentaires
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  • Erick Labrousse J'ai participe au procès de Maurice Papon à Bordeaux en soutien aux parties civiles. . Je me suis très vite rendu compte que les informations parvenues aux citoyens vis à vis de ce procès atténuaient les responsabilités pour la défense.
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